Evaluation des contrats locaux de santé du Pays Beaunois et des Portes du Haut-Doubs

ARS Bourgogne-Franche-Comté

Teritéo et son partenaire Hippocrate Développement ont été mandatés par l’Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté (ARS BFC) pour réaliser les évaluations de deux contrats locaux de santé (CLS) approchant leur période de renouvellement.

Eléments de contexte

Elaborés en 2021 pour une durée de 4 ans, les CLS (Centre Locaux de Santé) du Pays Beaunois et des Portes du Haut-Doubs avaient pour ambition de mettre en cohérence les stratégies de santé portées sur les territoires concernés à travers d’actions ciblées sur les besoins urgents et spécifiques en matière de santé identifiés pour chaque territoire.

Le CLS 2021-2025 du Pays Beaunois, seconde génération de CLS sur ce territoire, a été élaboré en concertation avec l’ARS Bourgogne-Franche-Comté dans un contexte marqué par la crise sanitaire. Il couvre 194 communes regroupées en 4 intercommunalités et concerne environ 109 000 habitants.

En accord avec le diagnostic territorial, il s’articule autour de quatre axes prioritaires :

• Renforcement des soins de proximité
• Organisation des parcours santé
• Promotion d’un environnement favorable à la santé
• Coordination, animation du CLS

A titre de comparaison, le CLS 2021-2025 porté par la communauté de communes des Portes-du-Haut-Doubs, est le premier CLS sur ce territoire. Il couvre plus de 26 000 habitants et 47 communes.

Enjeux de la mission

Dans un contexte de renouvellement du partenariat et de la révision des orientations des Contrats Locaux de Santé (CLS), la présente évaluation vise pour chaque territoire à :

• Mesurer les effets produits par la mise en œuvre des contrats locaux de santé pour les habitants

• Apprécier le contenu des contrats, des actions mises en œuvre et appréhender les difficultés rencontrées sur la génération actuelle des CLS

• Rendre compte de la mobilisation des acteurs des CLS à toutes les étapes de leur mise en œuvre

• Alimenter la construction de la nouvelle période de contractualisation sur les territoires du Pays Beaunois et des Portes du Haut-Doubs

Méthode

Pour répondre à ces attentes, Teriteo et Hippocrate Développement ont déployé une méthodologie rigoureuse d’évaluation : bilan physico-financier des fiches-actions de chaque CLS, entretiens avec les principaux acteurs de l’écosystème des CLS, une enquête afin de recueillir la contribution du plus grand nombre notamment celle des habitants.

Cette évaluation a été conclue par la construction de préconisations afin de nourrir la réflexion des acteurs dans la perspective l’élaboration des prochain CLS, en mettant un accent sur les leçons acquises de l’expérience et une actualisation du contenu des contrats eu égard aux enjeux identifiés comme prioritaires dans les prochaines années.